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555 à Saint-Germain-des-Champs (89)

 

Autres petits patrimoines dans le département 89
(Yonne)

A CIVRY SUR SEREIN, 555


A Dissangis, 555


A Annay-sur-Serein, 555


A Joux-la-Ville, 555


A Précy-le-Sec, 555


A Grimault, 555


A Tonnerre, 555


A Avallon, 555


A Talcy, 555


A Sceaux, 555


A Santigny, 555


A Tonnerre, 555


A Noyers, 555


A Avallon, 555


A Santigny, 555


A Avallon, 555


A Trévilly, 555


A Avallon, 555



Département : Yonne
Arrondissement : Avallon
Canton : Quarré-les-Tombes
Rubrique : -
Code postal : 89630
Date de dépôt : 02/10/2012



555

Le conseil municipal décide qu'à partir du 1er août 1920 jusqu'à la fin de l'année les droits de pesage suivants seront perçus:
Par tête de gros bétail: 1 f
Par tête de porc, veau ou mouton: 0,50 f
afin de se rendre compte du produit que la commune pourrait retirer de ces droits.

Numro du petit patrimoine : 89347_2


le rond point



1



1








 
Localisation de la commune :

 
 
   
       
Dans le mme canton de Quarré-les-Tombes
A Quarré-les-Tombes, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Bussières, 555
A Saint-Léger-Vauban, 555
A Bussières, 555
A Bussières, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Bussières, 555
A Saint-Léger-Vauban, 555
A Saint-Germain-des-Champs, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Saint-Léger-Vauban, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Bussières, 555
A Saint-Léger-Vauban, 555
A Bussières, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Bussières, 555
A Chastellux-sur-Cure, 555
A Quarré-les-Tombes, 555
A Saint-Léger-Vauban, 555