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à
Saint-Germain-des-Champs (89)
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Autres petits patrimoines dans le département
89 (Yonne) |
A Girolles, 555
A Vézelay, 555
A Pierre-Perthuis, 555
A Noyers, 555
A Girolles, 555
A CIVRY SUR SEREIN, 555
A Island, 555
A Lucy-le-Bois, 555
A Tharot, 555
A Tanlay, 555
A Tharot, 555
A Bierry-les-Belles-Fontaines, 555
A Bierry-les-Belles-Fontaines, 555
A Bierry-les-Belles-Fontaines, 555
A Pimelles, 555
A Joux-la-Ville, 555
A Joux-la-Ville, 555
A Cruzy-le-Châtel, 555
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Département : Yonne
Arrondissement : Avallon
Canton : Quarré-les-Tombes
Rubrique : -
Code postal : 89630
Date de dépôt : 02/10/2012
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Le conseil municipal décide qu'à partir du 1er août 1920 jusqu'à la fin de l'année les droits de pesage suivants seront perçus:
Par tête de gros bétail: 1 f
Par tête de porc, veau ou mouton: 0,50 f
afin de se rendre compte du produit que la commune pourrait retirer de ces droits. Numéro du petit patrimoine : 89347_2
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