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555 à Saint-Germain-des-Champs (89)

 

Autres petits patrimoines dans le département 89
(Yonne)

A Pisy, 555


A Massangis, 555


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A Lucy-le-Bois, 555


A Pierre-Perthuis, 555


A Girolles, 555



Département : Yonne
Arrondissement : Avallon
Canton : Quarré-les-Tombes
Rubrique : -
Code postal : 89630
Date de dépôt : 02/10/2012



555

Le conseil municipal décide qu'à partir du 1er août 1920 jusqu'à la fin de l'année les droits de pesage suivants seront perçus:
Par tête de gros bétail: 1 f
Par tête de porc, veau ou mouton: 0,50 f
afin de se rendre compte du produit que la commune pourrait retirer de ces droits.

Numéro du petit patrimoine : 89347_2


le rond point



1



1








 
Localisation de la commune :

 
 
   
       
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A Quarré-les-Tombes, 555
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A Quarré-les-Tombes, 555
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